Clause de non-responsabilité
Imaginez débuter un projet de maison conçu sur-mesure, puis rencontrer des aspects imprévus liés à la réglementation ou aux contraintes techniques. Notre équipe agit selon l’état de l’art mais ne garantit pas la parfaite adéquation de chaque solution à tous les cas particuliers.
Mise en garde
Chaque projet architectural implique des singularités et résultats variables.
Les informations présentées sur ce site n’ont qu’une valeur générale et ne sauraient se substituer à un conseil d’expert adapté à votre situation.
Information générale
Les visuels, suggestions, exemples, témoignages ou plans proposés sur le site Pelorinavexa ne constituent ni conseils juridiques, ni engagement formel de résultat. Nos services ne remplacent pas un accompagnement personnalisé pour chaque situation.
Absence de conseil professionnel
Aucune information du site ne doit être considérée comme un conseil juridique, fiscal ou technique adapté à votre situation individuelle. Consultez un professionnel qualifié avant toute décision.
Limites de responsabilité
Notre responsabilité ne saurait être engagée au-delà de ce qui est prévu par la loi française.
Pelorinavexa n’est pas responsable des conséquences d’un usage non conforme des plans
livrés.
Aucune compensation n’est possible en cas de refus administratif indépendant de
notre intervention.
Les délais de traitement peuvent varier selon la complexité de chaque projet et
les réponses des services tiers.
La réalisation de la maison dépend de multiples facteurs externes à Pelorinavexa
(fournisseurs, administration locale, choix techniques).
Exactitude des informations
Nous veillons à fournir des données fiables et à jour. Cependant, nous ne pouvons garantir l’absence de toute erreur, omission ou modification ultérieure. L’utilisateur reste responsable de la vérification finale.
La précision des contenus n’est jamais absolue. Résultats différents possibles.
Liens externes
Le site Pelorinavexa peut contenir des liens vers d’autres sites gérés par des tiers. Nous déclinons toute responsabilité sur leurs contenus ou politiques de confidentialité.
Résultat variable selon projet
La concrétisation de chaque maison dépend de variables techniques, choix du client, et contraintes règlementaires. Résultats différents possibles.
Variation de résultats selon contexte
Chaque projet architectural est unique et le processus peut conduire à des résultats différents selon le cas.
Informations sur les coûts
Les estimations présentées n’impliquent pas d’engagement contractuel ou de garantie de coût final.
- Les tarifs varient selon la complexité, la surface et les attentes du client.
- Toute simulation financière proposée n’a valeur qu’indicative.
- Aucune garantie de coût ou de délai ne peut être formulée avant contractualisation et validation technique.
Juridiction compétente
Tout différent relève du droit français et, si nécessaire, de la compétence des tribunaux du siège Pelorinavexa.
En cas de litige, la juridiction compétente sera celle des tribunaux du lieu du siège social de Pelorinavexa.
Le droit matériel français régit toute relation liée à ce site ou ses services.
L’utilisateur s’engage à se conformer aux règles propres à son lieu de résidence en matière d’urbanisme.
Indemnité
En cas de manquement à une obligation légale ou contractuelle, l’utilisateur pourra être amené à indemniser Pelorinavexa ou ses partenaires.
Divisibilité
Si une stipulation est déclarée nulle, les autres demeurent pleinement applicables.
Mises à jour
Cette clause peut évoluer, consultez-la à chaque visite du site.
Contact
Pour tout complément d’information, contactez-nous via la page dédiée.
Date d’entrée en vigueur: 10 avril 2026
Mise à jour: 10 avril 2026